Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tom & Carotte .Mag.
ASSOCIATION KERUSSO (ASSOCIATION LOI 1901)

Numéro de dépôt :
3194028
Date de dépôt :
12/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/2012
Tom & Carotte .Mag. de KERUSSO

Présentation de la marque Tom & Carotte .Mag.

Déposée le 12 novembre 2002 par l'association loi 1901 KERUSSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Tom & Carotte .Mag. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 KERUSSO domicilié(e) 9 RUE GRIEU,76000 ROUEN - 76000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 365 326 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION KERUSSO domicilié(e) 9 RUE GRIEU,76000 ROUEN - 76000 - France.

La marque Tom & Carotte .Mag. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194028.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tom & Carotte .Mag. est expirée depuis le 12 novembre 2012.

KERUSSO a également déposé les autres marques suivantes : ASS. KERUSSO


ASSOCIATION KERUSSO (ASSOCIATION LOI 1901) - 9 RUE GRIEU,76000 ROUEN - 76000 - France - SIREN 442365326


ASSOCIATION KERUSSO - 9 RUE GRIEU,76000 ROUEN - 76000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Papier, carton, boites en carton ou en papier, sacs, sachets, enveloppes, tubes, pochettes pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) , mouchoirs de poche en papier, serviette de toilette en papier, linge de table en papier, affiches, calendriers, prospectus, brochures, produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour la reliure, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) , matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , carte à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Tissus, linge de lit, linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement) couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, décorations pour arbres de Noël. Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons. Edition de livres, revues, périodiques, abonnements de journaux, prêts de livres, divertissements, spectacle, divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de loteries, réservation de places de spectacles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.